Patrick Rancher
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Patrick RANCHER
greffier principal
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire au tribunal d'instance de Montpellier
Groupe:
Tribunal d'instance de Montpellier
tribunal
tribunal_instance
=
"
Montpellier
"
JUSB1726424A
(source BOMJ)
nomination
15 Septembre 2017
15/09/2017
De:
Rancher (Patrick)
greffier du premier grade au greffe détaché de Vauvert (30600)
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur suppléant du greffe détaché de Beaucaire
Remplace:
Mme Gardiol (Magali)
suppleant
JORFTEXT000000608400
(source JORF)
nomination
01 Décembre 2005
01/12/2005
De:
Rancher (Patrick)
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur titulaire du greffe détaché de Beaucaire
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
JORFTEXT000000626985
(source JORF)
cessation de fonction
26 Novembre 2004
26/11/2004
De:
Rancher (Patrick)
greffier du deuxième grade
Objet:
régisseur titulaire du greffe détaché de Beaucaire
date_debut
=
"
2004-03-08
"
JORFTEXT000000783676
(source JORF)
nomination
08 Mai 2004
08/05/2004
De:
Rancher (Patrick)
Objet:
greffier du deuxième grade, en sa qualité de régisseur intérimaire du greffe détaché de Beaucaire
date_debut
=
"
2004-03-08
"
greffier
JORFTEXT000000783676
(source JORF)
cessation de fonction
08 Mai 2004
08/05/2004
De:
Rancher (Patrick)
greffier du deuxième grade et actuel régisseur titulaire du greffe détaché de Vauvert
Objet:
pour une durée maximum de six mois, régisseur intérimaire du greffe détaché de Beaucaire
date_debut
=
"
2003-09-08
"
JORFTEXT000000431345
(source JORF)
nomination
16 Septembre 2003
16/09/2003
De:
Rancher (Patrick)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseurs d'avances et de recettes auprès des juridictions ci-dessous énumérées
Cour d'appel de Nîmes
Greffe détaché de Vauvert
Régisseur titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Nîmes
cour_appel
=
"
Nîmes
"
JORFTEXT000000197106
(source JORF)
nomination
14 Novembre 1996
14/11/1996
De:
Rancher (Patrick)
greffier
Objet:
régisseur titulaire du greffe détaché de Vauvert
Remplace:
M. Lelievre
JORFTEXT000000531846
(source JORF)
nomination
17 Novembre 1994
17/11/1994
De:
Rancher (Patrick)
greffier du tribunal d'instance de Forcalquier
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:
Mme Arditti
JORFTEXT000000724160
(source JORF)
nomination
25 Août 1992
25/08/1992